CSA - Examen systématique du nouveau droit des sociétés non cotées et des associations

DROIT BELGE

Vingt ans seulement après l'adoption du Code des sociétés par la loi du 7 mai 1999, le Code des sociétés et des associations révolutionne le droit belge des sociétés dans une perspective notamment de flexibilisation et de simplification.
La matière est vaste et les séminaires, colloques et conférences se sont succédé à un rythme effréné, donnant lieu à des publications d'excellente qualité, par d'éminents auteurs qui ont souvent été associés aux travaux préparatoires de la loi.
Ces premières publications développent brillamment les thèmes essentiels, mais de manière fragmentée.
La présente monographie synthétise ces écrits de qualité, publiés avant le 31 décembre 2019.
La méthode consiste à suivre le plan du Code des sociétés et des associations et à commenter de manière systématique les nouveautés introduites par le CSA, à la lumière des travaux préparatoires et de la doctrine récente, tout en faisant le lien de manière cohérente entre les différentes parties de ce Code.
Les 18 livres du Code des sociétés et des associations sont examinés à l'exception du livre 3 « Les comptes annuels » et du droit spécifique aux sociétés cotées.
Un outil indispensable pour tous les praticiens !

Philippe Bossard, Avocat au barreau de Charleroi