Contrats spéciaux 12ed (12° Éd.) Coll. Cours

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière.

Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

I. Les contrats portant sur une chose



Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose
La vente
L'échange
Les autres contrats emportant transfert de propriété
Les contrats assurant l'usage de la chose
Le contrat de bail
Le contrat de prêt
Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt
II. Les contrats de production et de distribution

Les contrats de production
Les contrats de distribution
III. Les contrats portant sur un service

Le contrat d'entreprise
Les règles communes du contrat d'entreprise
Les règles particulières à certains contrats d'entreprise
Le contrat de mandat
Les règles communes du contrat de mandat
Les règles spéciales du contrat de mandat

Destiné aux étudiants de Licence 3 et Master 1 de droit, cet ouvrage intéressera également les praticiens.

Daniel Mainguy: Professeur à l'Université Paris I (Ecole de droit de la Sorbonne)