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CONSEILS ET COMMISSIONS DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (5e éd.) (5° Éd.) Coll. LE POINT SUR

Langue : Français

Auteurs :

Couverture de l’ouvrage CONSEILS ET COMMISSIONS DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (5e éd.)
Le vade-mecum des instances collégiales !
Le conseil école-collège, la commission éducative, le conseil de classe, le conseil de discipline, etc. : instances consultatives ou décisionnelles, les conseils et les commissions, grâce à leurs travaux, participent à la gestion de l'établissement et influent directement sur la scolarité des élèves et sur la vie pédagogique. Elles impliquent tous les acteurs de l'établissement et de la vie locale. La transparence et le développement des démarches participatives sont autant de façons de surmonter les blocages et d'éviter les conflits. Cette 5e édition, entièrement réactualisés, intègre toutes les modifications réglementaires ainsi que la jurisprudence la plus récente. Pour chaque conseil ou commission, elle fournit : - une présentation technique : attributions, désignation des membres, règles de convocation et de fonctionnement, etc. ; - une approche pratique, à partir notamment de la jurisprudence, qui rend compte très concrètement de la vie quotidienne de l'établissement.

I. LES ACTEURS

  • Les élèves
  • Les personnels de l’établissement
  • Les collectivités locales
  • Les parents d’élèves

II. LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION ADMINISTRATIVE

Chapitre 1 Le conseil d’administration

  • Fiche Le projet d’établissement
  • Fiche Le contrat d’objectifs et le contrat d’objectifs tripartite
  • Fiche Le rapport relatif au fonctionnement pédagogique de l’établissement
  • Fiche Le budget et les décisions budgétaires modificatives
  • Fiche Les sorties et voyages scolaires

Chapitre 2 La commission permanente

III. LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION PÉDAGOGIQUE ET ÉDUCATIVE

Chapitre 3 L’assemblée générale des délégués des élèves dans les lycées.

Chapitre 4 La commission éducative

Chapitre 5 Le conseil de classe

Chapitre 6 Le conseil des délégués pour la vie lycéenne

Chapitre 7 Délégués de classe et conseil de la vie collégienne

Chapitre 8 Le conseil de discipline

Chapitre 9 Le conseil école-collège

Chapitre 10 Le conseil pédagogique

IV. LES CONSEILS ET LES COMMISSIONSAYANT UNE FONCTION SOCIALE ET DE SANTÉ

Chapitre 11 Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)

Chapitre 12 La commission des fonds sociaux

V. LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS AYANT UNE FONCTION DE GESTION

Chapitre 13 La commission d’hygiène et de sécurité (CHS)

Chapitre 14 La commission d’appel d’offres

Chapitre 15 La commission de sécurité

VI. LES CONSEILS ET LES COMMISSIONS SPÉCIALISÉS

Chapitre 16 Le conseil inter-établissements des GRETA(CIE).

Chapitre 17 L’apprentissage : les conseilsdeperfectionnement

VII. LES COMMISSIONS HORS DE L’ÉTABLISSEMENT ET LES ASSOCIATIONS

Chapitre 18 Les commissions préparatoires à l’affectation des élèves dans les collèges et les lycées

Chapitre 19 La commission d’appel des décisions d’orientation

Chapitre 20 La commission académique d’appel d’une décision de conseil de discipline

Chapitre 21 Les associations

  • Les associations domiciliées dans l’établissement
  • Les associations non domiciliées dans l’établissement
  • Les relations des associations avec le conseil d’administration et le chef d’établissement de l’EPLE
Jean-Paul Delahaye a été conseiller spécial du ministre de l'Éducation nationale Vincent Peillon, puis directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Éducation nationale. Il a rédigé le rapport grande pauvreté et réussite scolaire.
Jean-Pierre Véran est inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional — Établissements et vie scolaire.
Jacques Stirnemann est un praticien de la gestion financière, auteur de plusieurs livres chez Berger-Levrault.

Date de parution :

16x24 cm

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