Adapter les territoires au changement climatique - Outils juridiques d’urbanisme et d’aménagement Outils juridiques d'urbanisme et d'aménagement

Le changement climatique devient un enjeu transversal de toutes les politiques publiques. Le Code de l’énergie, le Code général des collectivités territoriales et le Code de l’urbanisme donnent explicitement mission aux politiques décentralisées de porter des objectifs de lutte contre le changement climatique et d'adaptation à celui-ci.
Si les outils d’atténuation du changement climatique sont désormais connus, l’adaptation reste un domaine moins documenté. Face à ce défi urgent posé aux collectivités territoriales, le présent ouvrage a pour objet de recenser les compétences et les outils juridiques disponibles, d’analyser leur potentiel et d’apporter des exemples d’expériences, afin de permettre aux communes et à leurs établissements publics d’endosser cette mission d’adaptation de leurs territoires au changement climatique.

Introduction
Partie 1. L’adaptation : une mission partagée : Cadre, compétences et responsabilités de l’action locale en faveur de l’adaptation.
I - L’État fixe le cadre de l’action décentralisée de l’adaptation au changement climatique.
II - Les régions, piliers stratégiques de l’adaptation.
III - Les communes et établissements intercommunaux, acteurs opérationnels de l’adaptation.
Partie 2. Les outils locaux de l’adaptation.
I - Les outils de planification et de stratégie. Identifier les risques climatiques et structurer l’action locale.
II - Actions opérationnelles en faveur de l’adaptation - entre réglementation et régulation/incitation

À destination des collectivités territoriales, des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux, des bureaux d’études travaillant dans le domaine de l’urbanisme et de l’aménagement, des architectes, des services de l’État, des aménageurs qui souhaitent engager une démarche d’adaptation ou se conformer à la loi sur ce point.
Pour les universitaires et étudiants travaillant sur les questions abordées par le livre et susceptibles d’être intéressés par les propositions d’évolution du cadre juridique et les exemples référencés dans la mesure où l’ouvrage se réfère à plusieurs programmes de recherche.

Émile Cobourg-Gozé travaille depuis plus de dix ans au contact des collectivités territoriales, comme élu local, agent public, et aujourd'hui comme conseiller. Il enseigne également le droit public à l'université. Docteur en droit, il a soutenu une thèse portant sur la question des politiques locales de lutte contre le changement climatique.

Maître de conférences en droit de l'environnement, Marie-Laure Lambert est enseignant-chercheur à Aix-Marseille Université, co-directrice du master Droit et métiers de l'urbanisme durable, et du Laboratoire interdisciplinaire environnement et urbanisme (LIEU). Elle dirige plusieurs thèses et programmes de recherche juridique sur l'adaptation de l'urbanisme aux effets du changement climatique (élévation du niveau marin et réchauffement urbain).

Lise Debrye est chargée d'études en planification urbaine depuis une dizaine d'années. Géographe-urbaniste de formation, elle s'est spécialisée dans la traduction des politiques publiques environnementales dans les documents d'urbanisme. Elle intervient également dans le cadre de formations supérieures en urbanisme et en transition écologique.

Auteure d'une thèse sur le droit de la performance énergétique des bâtiments (Aix-Marseille Université, LIEU), Coralie Demazeux travaille plus particulièrement sur la responsabilité juridique des professionnels du bâtiment en lien avec le droit de l'environnement et de l'urbanisme.

Docteur en droit d'Aix-Marseille Université (LIEU), Élodie Doze s'intéresse aux responsabilités des acteurs publics territoriaux dans la gestion intégrée des zones côtières et des risques naturels. Elle a travaillé pour le Conservatoire du littoral et le Programme des Nations Unies pour l'environnement.