Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité. Coll. Synthèses

Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeur dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Elles permettent théoriquement de ne pas opposer développement et conservation en soulignant que tout projet de développement déclaré d’utilité publique est recevable quand il respecte la séquence « éviter-réduire-compenser ». Le concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l’écologue, le géographe, l’économiste que le juriste. C’est le point de départ de cet ouvrage qui en propose une lecture transversale, interdisciplinaire, empirique et actuelle. Pour mener à bien ce travail, les auteurs ont pris le parti de traiter les thèmes de recherche les plus débattus sur le sujet en France et à l’étranger. L’ouvrage présente les conditions institutionnelles à l’origine de l’émergence des mesures compensatoires. Puis il décrit leurs évolutions récentes dans le domaine de la régulation décentralisée avec l’apparition, dans les pays anglo-saxons, des banques de compensation, et les premières expérimentations françaises. Enfin, il s’intéresse à leur faisabilité écologique et à l’écologie de la restauration. Il s’achève par les méthodes de calcul des équivalences qui justifient de l’efficacité de ces mesures.

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Préface<br/>

Remerciements<br/>

Avant-propos

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<b>PARTIE I - ÉVOLUTION ET DIVERSITÉ INSTITUTIONNELLE DES CADRES DE GOUVERNANCE DES MESURES COMPENSATOIRES</b> <br/>

Chapitre 1. Fonctions du droit et mesures compensatoires françaises<br/>

Gilles J. Martin<br/>

Chapitre 2. Les contours flous de la doctrine éviter-réduire-compenser de 2012<br/>

Fabien Quétier, Baptiste Regnery, Céline Jacob, Harold Levrel<br/>

Chapitre 3. Mesures compensatoires socio-environnementales et acceptation sociale<br/>

Julie Gobert<br/>

Chapitre 4. Le cadre de gouvernance américain des mesures compensatoires pour les zones humides<br/>

Fabien Hassan, Harold Levrel, Pierre Scemama, Anne -Charlotte Vaissière<br/>

Chapitre 5. L'expérience allemande de la compensation écologique<br/>

Wolfgang Wende, Eike Bruns, Fabien Quétier<br/>

Chapitre 6. Compensation en nature des dommages accidentels<br/>

Julien Hay<br/>

Chapitre 7. La compensation « volontaire »<br/>

Fabien Quétier, Pauwel De Wachter, Melina Gersberg, Hélène Dessard, Durrel Nzene Halleson, Eugène Ndong Ndoutoume

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<b>PARTIE II - VERS UN MÉCANISME DE GOUVERNANCE DÉCENTRALISÉ : LES BANQUES DE COMPENSATION</b>

Chapitre 8. L'encadrement juridique des banques de compensation de zones humides aux États-Unis<br/>

Fabien Hassan<br/>

Chapitre 9. Analyse spatio-temporelle du marché de la compensation des zones humides aux États-Unis<br/>

Pierre Scemama, Harold Levrel, Ramiro Buitron, Pedro Cabral,Anne-Charlotte Vaissière<br/>

Chapitre 10. Les banques de compensation aux États-Unis<br/>

Anne-Charlotte Vaissière, Harold Levrel, Pierre Scemama<br/>

Chapitre 11. Risques associés aux banques de compensation et adaptations des régulateurs aux États-Unis<br/>

Harold Levrel, Pierre Scemama, Anne-Charlotte Vaissière<br/>

Chapitre 12. La réserve d'actifs naturels<br/>

Coralie Calvet, Harold Levrel, Claude Napoléone, Thierry Dutoit<br/>

Chapitre 13. Comparaison des cadres institutionnels américains et français pour la mise en œuvre des banques de compensation<br/>

Fabien Hassan, Coralie Calvel, Anne-Charlotte Vaissière

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<b>PARTIE III - FAISABILITÉ ÉCOLOGIQUE DES MESURES COMPENSATOIRES</b><br/>

Chapitre 14. État des lieux sur les actions de restauration écologique<br/>

James Aronson, David Moreno-Mateos<br/>

Chapitre 15. Enjeux de mise en œuvre des mesures compensatoires : l'exemple du projet ITER<br/>

Baptiste Regnery<br/>

Chapitre 16. Intégrer le facteur climatique dans la compensation écologique<br/>

Roxane Sansilvestri, Samuel Roturier, Bruno Colas, Juan Femandez-Manjarrés, Nathalie Frascaria-Lacoste<br/>

Chapitre 17. La restauration écologique des zones humides, une longue saga<br/>

Geneviève Bamaud<br/>

Chapitre 18. Les actions de restauration des écosystèmes benthiques côtiers<br/>

Antoine Carlier<br/>

Chapitre 19. Pertes écologiques potentielles associées aux actions compensatoires de la restauration écologique<br/>

David Moreno-Mateos, James Aronson

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<b>PARTIE IV - OUTILS D'ÉVALUATION DE L'ATTEINTE DE L'ÉQUIVALENCE ÉCOLOGIQUE</b><br/>

Chapitre 20. Méthodes de dimensionnement des mesures compensatoires pour les zones humides<br/>

Sylvain Pioch, Geneviève Bamaud, Bastien Coïc<br/>

Chapitre 21. Habitat Equivalency Analysis<br/>

Adeline Bas, Pascal Gastineau, Julien Hay, Sylvain Pioch<br/>

Chapitre 22. L'Uniform Mitigation Assessment Method<br/>

Sylvain Pioch, Céline Jacob, Adeline Bas<br/>

Chapitre 23. La méthode Habitat Evaluation Procédure adaptée<br/>

Nathalie Tavemier-Dumax, Anne Rozan<br/>

Chapitre 24. Évaluer les perceptions et les préférences des acteurs du territoire<br/>

Charlène Kermagoret, Harold Levrel, Antoine Cartier

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Conclusion

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Glossaire<br/>

Références bibliographiques des articles scientifiques<br/>

Références bibliographiques des rapports et ouvrages

Liste des auteurs

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