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Recherche sur le thème Règlements, textes de loi, journal officiel :
Nous trouvons 73 ouvrages correspondant à Règlements, textes de loi, journal officiel
Tout le cours de droit pénitentiaire, à jour des dernières réformes.. . Ce livre offre une vision globale et actualisée de l?univers carcéral et du droit pénitentiaire. Il traite notamment la...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
This title was first published in 2000: John Braithwaite is a distinguished criminologist with an international reputation in the study of regulation and globalization. This collection contains...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 14 jours).
Depuis la publication de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques le 31 décembre 2006, de nombreuses lois et textes d’application ont fait évoluer les dispositions déjà inscrites dans cette loi...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 7 jours).
Le séminaire du programme doctoral romand de droit abordait à fin octobre 2012 un thème qui devait interpeller chaque doctorant. En effet, en abordant la question des relations entre législateur...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Une révolution technologique est en marche : celle de l'intrusion massive des robots dans tous les domaines de la vie en société. Depuis leur emploi en Irak ou en Afghanistan, les drones voient...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Le droit de la responsabilité a évolué ; une nouvelle mise au point s'imposait. Cet ouvrage s'efforce de la réaliser en conjuguant les deux aspects ? général et sectoriel ? , et bien évidemment...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Dans le champ de la protection de l’enfance, le droit cherche à assurer un équilibre entre des intérêts publics et privés.. Il s’agit de garantir la protection de l’enfant en danger, le respect...
Le droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage est parfois complexe. Il est devenu difficile pour les non-spécialistes de se repérer dans une législation abondante, en constante...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 7 jours).
Si toute profession impose des devoirs à ceux qui l’exercent, ces devoirs sont d’autant plus impérieux que la profession considérée est placée au coeur et sous le symbole des fonctions...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Au moyen de dix essais, l’auteur montre comment tout travail faisant irruption dans le droit de l’autre, s’appropriant un terrain, organisant les conditions concrètes d’une possibilité...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).
Cette approche synthétique des biens détaille les critères permettant de les distinguer (meubles et immeubles, biens fongibles et non fongibles, etc.) ainsi que les droits et garanties qui leur...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
La jurisprudence française, telle que la doctrine l'appréhende en la situant dans la " tradition républicaine ", n'obéit pas à un enracinement typiquement républicain des règles qu'elle applique...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 7 jours).
La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55...
L'Afrique fait l'objet d'une convoitise pressante et continue de la part des firmes étrangères internationales, en raison de ses richesses du sous-sol. Paradoxalement, le droit des hydrocarbures...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 7 jours).
Les antennes-relais de téléphonie mobile sont entrées dans le quotidien, mais non sans difficultés. Pour le juriste, l'appréhension des antennes-relais passe par un travail en deux temps. Une...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 7 jours).
Un livre essentiel sur le droit des obligations en droit belge et français.Un livre essentiel sur le droit des obligations dans lequel chaque auteur s'est livré à un exercice comparatif, analysant...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
Comment et pourquoi le droit s'est emparé de cette question, la présente manifestation se veut pluridisciplinaire et réunit des universitaires, des avocats, des médecins et des professionnels des...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 5 jours).
La notice permet de présenter un projet de construction sous l'angle de la sécurité incendie. Elle est le document sur lequel s'appuie la Commission de sécurité pour rendre son avis sur les...
Disponible chez l'éditeur (délai d'approvisionnement : 3 jours).