Santé et sécurité au travail. Tome 1 : dispositions générales, lieux de travail et contrôles, lois et textes réglementaires 2012 (Avec CD-ROM)

Le manuel santé, sécurité au travail de l'UIMM succède au manuel pratique dit Le Pluyette qui a constitué le recueil réglementaire de référence dans ce domaine depuis plus de 60 ans.

Les questions de santé au travail prennent une importance croissante. Leur lien avec la performance globale des organisations devient plus visible. Les textes faisant l'objet du présent recueil sont, certes, une source d'obligation juridique, mais leur respect peut s'inscrire dans une stratégie de performance. Le déploiement d'une politique de santé au travail est l'occasion d'une implication des équipes, de partages d'informations sur la réalité du travail, de clarification sur le sens des décisions et des objectifs. L'amélioration des conditions de travail peut aussi contribuer à renforcer l'attractivité des métiers.

L'UIMM a procédé à l'actualisation des textes et a complété la législation et la réglementation par des dispositions d'origine européenne ou conventionnelle.

Les importants développements réglementaires de ces dernières années ont cependant imposé une présentation nouvelle en 5 tomes. Une actualisation périodique de cet ouvrage sera réalisée.

Partie 1. Dispositions générales en matière de santé et de sécurité au travail. Sources européennes et conventionnelles : accords nationaux, interprofessionnels et de branche. Règlement intérieur et droit disciplinaire. Temps de travail et sécurité. Travail effectif, astreintes, conventions de forfait. Champ et dispositions d'application. Principes généraux de prévention. Obligations de l'employeur, des travailleurs, pénibilité. Droits d'alerte et de retrait. Information et formation des travailleurs. Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs. Femmes enceintes, jeunes travailleurs, stagiaires, apprentis, travail de nuit. Partie 2. Obligation du maître d'ouvrage pour la conception et l'aménagement des lieux de travail. Aération et assainissement, éclairage, insonorisation. Sécurité des lieux de travail, installations électriques, risques d'incendie et d'explosion, évacuation. Partie 3. Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail. Aération, assainissement, tabac, stupéfiants. Éclairage et ambiance thermique. Sécurité des lieux et aménagement des postes de travail. Installations électriques, incendie et explosion, évacuation. Partie 4. Contrôle des règles relatives à la santé et à la sécurité au travail. Documents et affiches obligatoires. Demandes de vérifications. Mises en demeure, mesures et procédures d'urgence, dispositions pénales.