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Notice
Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici Clause bénéficiaire en assurance-vie. Illustré d'exemples, de conseils pratiques et naturellement de très nombreux modèles de clauses, cet ouvrage explique comment rédiger une clause bénéficiaire juridiquement irréprochable, dans le respect de la stratégie patrimoniale voulue par le souscripteur. Il constitue ainsi un véritable outil pratique pour les professionnels de l'assurance et les conseils des souscripteurs. Pluridisciplinaire, il présente en détail les règles juridiques issues du droit civil et du droit des assurances et les règles fiscales qui s'appliqueront aux bénéficiaires : selon les cas d'exonération, droits de succession et/ou prélèvement de 20% ou de 25%. Les particularités fiscales de la clause bénéficiaire démembrée ou des contrats à souscription conjointe ne sont pas oubliées.
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