Le Sénat Coll. Que sais-je ?

Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d'ailleurs assez différent de celui d'indispensable contrepoids à l'Assemblée nationale que lui avait imaginé le général de Gaulle. Aujourd'hui, si la « chambre haute » conserve des détracteurs - les uns voudraient la fusionner avec le Conseil économique, social et environnemental (CESE) quand d'autres la verraient bien muer en une véritable chambre des régions, voire militent pour sa suppression -, elle contribue à la stabilité du régime. Réformer le Sénat ? Peut-être, si l'on n'oublie pas qu'un parlement bicaméral est intrinsèquement une horlogerie fine destinée à modérer les passions causées par le gouvernement des hommes. Jean-Jacques Urvoas montre combien le Sénat doit veiller à demeurer, selon l'heureuse formule de Maurice Schumann, « l'édit de Nantes permanent de la République ».

Introduction I. Un bonus constitutionnel II. Un mode de scrutin singulier Chapitre premier - Un Sénat illégitime ? I. Une utilité avérée II. Un histoire mouvementée Chapitre II - Un Sénat conservateur ? I. Un Sénat qui s'oppose II. Un Sénat qui dispose Chapitre III - Un Sénat législateur ? I. Les différentes étapes de la procédure législatives II. Les spécificités sénatoriales Chapitre V - Un Sénat contrôleur ? I. Le contrôle défensif II. Le contrôle offensif Conclusion Annexes Bibliographie

Ancien garde des Sceaux et ministre de la Justice, Jean-Jacques Urvoas est maître de conférences en droit public à l'université de Brest. De 2012 à 2016, il a également présidé la commission des lois de l'Assemblée nationale.