Droit civil.Les biens. 10e éd. (10° Éd.) Coll. Précis

Un Précis incontournable pour s'approprier le Droit des biens

Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription.

Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.

Propriété et possession des biens
I. Propriété individuelle
Etendue du droit de propriété
Acquisition et perte de la propriété
Protection et preuve de la propriété
II. Propriétés collectives
Propriété des personnes morales
Indivision ordinaire
Copropriété des immeubles bâtis
Copropriétés de voisinage
Propriétés communes d'intérêt familial
III. Propriété démembrée
Usufruit et nue-propriété Usage et Habitation Droit de jouissance spéciale
Servitudes
Baux constitutifs de Droits réels Droit de superficie Droits rééls sur le domaine public

Etudiants en droit Licence (L3)

François Terré: professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), membre de l'Académie des sciences morales et politiques.
Philippe Simler: professeur émérite de l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III), doyen honoraire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg