Droit institutionnel de l'Union européenne. 9e éd. (9° Éd.) Coll. Cours

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.

Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens,juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne.
À cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique.

Cette nouvelle édition comporte une mise à jour sur les évolutions institutionnelles et sur les possibles changements futurs. Elle traite du Brexit et comporte une mise à jour importante sur la mise en oeuvre du droit de l'Union ainsi que sur les difficultés avec la Pologne et la Hongrie ainsi que les problèmes entre la cour de justice de l'Union et les cours constitutionnelles nationales.

I. La charte constitutionnelle de l'Union
Les caractères généraux de l'Union
Le système institutionnel
- Les principes relatifs à la structure institutionnelle de l'Union
- Le cadre institutionnel
Le processus décisionnel
II. L'ordre juridique de l'Union
III. Les contrôles
Les contrôles politiques et budgétaires
Le contrôle juridictionnel

Etudiants en droit (L 3) Etudiants des IEP Praticiens du droit, juristes, fonctionnaires engagés dans les affaires européennes

Jean Paul Jacqué: Professeur à l' Université Robert Schuman (Strasbourg)