Le droit du copyright anglo-américain Coll. Connaissance du droit

Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
- Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
- Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
- Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

Introduction
Chapitre 1 : Objet de la protection
Chapitre 2 : Conditions de protection
Chapitre 3 : Titulaires de la protection
Chapitre 4 : Nature
Chapitre 5 : Exploitation
Chapitre 6 : Violation
Chapitre 7 : Défenses

Jean-Michel Bruguière: Professeur à l'Université de Grenoble II