Les sources du droit Coll. Que sais-je ?
Langue : Français
Auteur : Goltzberg Stefan
Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès. Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ? Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.
Introduction Chapitre premier - Source, origine et prémisse Chapitre II - Évolution de la notion de source du droit I. - Cicéron, père de la métaphore ? II. - Le tournant du XIXe siècle III. - Auteurs anglophones IV. - La littérature francophone Chapitre III - Les sources du droit I. - La loi II. - La coutume III. - La jurisprudence IV. - La doctrine V. - D'autres sources Chapitre IV - Transformation des sources : du formalisme à la ventriloquie I. - Formalisme et consensualisme II. - Règle versus cas, deux types de casuistiques III. - Promulgation, publication, affichage, signature, ratification IV. - Compilation, codification, canonisation V. - Mise par écrit, légalisation de la coutume VI. - Désuétude : coutume contra legem VII. - Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités VIII. - Interdit du commentaire : Justinien, Code civil IX. - Ventriloquie Chapitre V - Droit comparé I. - La famille romano-germanique II. - La common law III. - Les systèmes mixtes IV. - La Bible hébraïque comme source du droit Conclusion Bibliographie
Chercheur FNRS (Université libre de Bruxelles), Stefan Goltzberg est notamment l'auteur de L'Argumentation juridique (Dalloz, 3e éd., 2017) et a traduit Penser en juriste de Frederick Schauer (Dalloz, 2018).
Date de parution : 06-2018
Ouvrage de 128 p.
11.4x17.6 cm
Thème de Les sources du droit :
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