Pour une autre déontologie des juristes

Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au coeur de l'évolution de la société.L'oeuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l'élaboration d'un « chapeau » déontologique commun à tous les juristes. Elle affirme d'abord la nécessité d'une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère « introuvable » que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes : le service à la personne, l'indépendance et le secret professionnel. La réflexion s'achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.

Introduction Chapitre 1 - Nécessité de la déontologieLes enjeuxLe juriste mobilise ses compétences dans l'intérêt d'autruiUne compétence technique et une compétence déontologiqueLa logique déontologique Chapitre 2 - Insuffisances des déontologies contemporainesÉtat des lieux : une déontologie introuvableL'émiettement formelL'hétérogéneité matérielleCritiques de fond : des déontologies......Professionalocentrées...Bureaucratisées...Étanches Chapitre 3 - Refonder la déontologieLe service de la personne au coeur de la déontologieUne aspiration contemporaineBien faire du droitTrancher et conseillerFaire oeuvre de pédagogieDouter toujoursL'indépendance réaffirméeÀ la recherche d'une obligation déontologique d'indépendance commune à tous les juristesDe quelques difficultésLe secret professionnel étendu ?PrincipeQuestionnements actuelsLe legal privilege des juristes d'entrepriseLe juriste, lanceur d'alerte ? Conclusions

Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université Jean Monnet de Saint-Étienne, membre du Centre de recherches critiques sur le droit et chercheur associé au Centre de recherches droit, sciences et techniques à l'université Paris I.Didier Truchet est professeur de droit public à l'université Panthéon-Assas, président du Conseil national du droit et membre du Comité consultatif national d'éthique. Aux Puf, il codirige la collection « Thémis » et est notamment l'auteur de Droit administratif (« Thémis », 2013) et de Droit public (« Que sais-je ? », 2014).Ensemble, ils sont auteurs de La Déontologie des juristes (Puf, « Licence », 2010).