Pouvoir et génocide - Dans l'oeuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda L'œuvre du tribunal pénal international pour le Rwanda Coll. Les sens du droit

Comment le tribunal international pour le Rwanda restitue-t-il le génocide des Tutsi qui fit près d'un million de morts entre avril et juillet 1994 ?

La majorité des analystes contemporains s'accordent pour présenter un récit historique du génocide, en analysant ses origines lointaines, le contexte du conflit, la radicalisation des forces politiques en opposition, puis le coup d'Etat, la prise de contrôle de l'appareil étatique et les massacres locaux, jusqu'à la défaite. Dans ce tableau, la question du soutien politique, diplomatique et matériel de la France qui aurait permis la mise en place de stratégies conduisant au génocide, jusqu'à l'opération Turquoise, a été récemment approfondie.

En quoi l'œuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda institué par le Conseil de sécurité approche-t-elle de cette description historique ? De quels moyens juridiques le Tribunal disposait-t-il pour saisir les principaux agents du génocide ? A quoi attribuer l'échec relatif, si l'on peut parler d'échec, de l'institution ? Cet essai ne prétend pas répondre définitivement à cette dernière question : il espère plutôt justifier qu'elle soit posée.

Cet ouvrage repose sur l'analyse de différentes sources : les travaux relatifs à l'histoire du génocide, afin de mesurer comment il fut judiciairement appréhendé ; les témoignages des acteurs des procès aussi utilisés, de même que les documents publics des Nations Unies.

Étudiants de Sciences-Po, étudiants en droit international, professionnels et spécialistes intéressés par le Rwanda

Rafaëlle Maison: professeur à l'Université Paris XI-Sceaux