Petit lexique - Droit de la Propriété intellectuelle 2016-2017 Les 300 mots clés pour maîtriser les principales notions du droit de la propriété intellectuelle Coll. En poche
Langue : Français
Auteur : TAFFOREAU Patrick
300 mots clés de Droit de la propriété
intellectuelle :
. Droit d'auteur (oeuvre de l'esprit, contrat d'édition...)
. Droit d'artiste-interprète (interprétation, droit de communication au public...)
. Droits voisins (producteur de phonogrammes, entreprise de communication...)
. Dessins et modèles (licence, cession...)
. Brevets d'invention (activité inventive, application industrielle...)
. Marque (renommée, olfactive...)
. NTIC/numérique (peer-to-peer, DRMS...)
. Union européenne (marque de l'UE, OUEPI...)
. Protection internationale (Convention de Berne, OMPI...)
. Indications géographiques (AOC, AOP, IGP...)
. Contrefaçon
. Droit d'auteur (oeuvre de l'esprit, contrat d'édition...)
. Droit d'artiste-interprète (interprétation, droit de communication au public...)
. Droits voisins (producteur de phonogrammes, entreprise de communication...)
. Dessins et modèles (licence, cession...)
. Brevets d'invention (activité inventive, application industrielle...)
. Marque (renommée, olfactive...)
. NTIC/numérique (peer-to-peer, DRMS...)
. Union européenne (marque de l'UE, OUEPI...)
. Protection internationale (Convention de Berne, OMPI...)
. Indications géographiques (AOC, AOP, IGP...)
. Contrefaçon
Patrick Tafforeau est professeur agrégé de droit privé à la Faculté de droit de Nancy - Université de Lorraine, où il enseigne le droit civil et la propriété intellectuelle. Il y co-dirige le DU Propriété intellectuelle.
Date de parution : 10-2016
Ouvrage de 48 p.
Thème de Petit lexique - Droit de la Propriété intellectuelle... :
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