2-86601-352-2
Auteur(s) : BENSOUSSAN Alain
Editeur : Hermes Science
Date de parution : 04-1993
236p. 16x24 Relié
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Résumé:
Cet ouvrage est l'un des premiers à opérer un tour d'horizon aussi complet de la maintenance en matière informatique. Sans négliger les aspects techniques et économiques, il insiste sur les aspects juridiques propres à chaque type de maintenance (matériels, logiciels, systèmes...), en passant par l'analyse des obligations respectives des parties, les garanties contractuelles, le prix, la durée, la responsabilité, le droit de la concurrence et les divers modes d'exercice de la maintenance. En outre, il propose des modèles originaux de contrats qui donnent une ossature générale aux clauses à prévoir.
Sommaire:
1. Présentation de la maintenance informatiqueDéfinition et nature de la prestation de maintenance informatiqueLes différents modes et les différents niveaux de maintenance2. La maintenance des matériels informatiquesLa maintenance préventive, curative, évolutiveLes exclusions3. La maintenance des logicielsLe champ d'application de la maintenance de logicielsLa maintenance correctiveLa maintenance évolutiveLes exclusions4. Les conditions de l'exécution de la maintenance informatiqueLes normes d'environnementLe cahier d'incidentsLes déplacementsLes délais d'interventionLes stocks du prestataireLa qualification des mainteneursLes centres de secours5. Les obligations respectives des parties6. L'accès aux codes sources des logicielsL'absence de droit légal à l'accès aux codes sourcesLes exceptions consacrées par la jurisprudenceLa sous-traitanceL'aménagement contractuel de l'accès aux sources7. La durée et le prix de la maintenance8. La maintenance et le droit de la concurrence9. Les modes d'exercice de la maintenanceLa tierce maintenanceLa maintenance en coopération10. La maintenance informatique internationaleLa conclusion du contratLa durée du contrat de maintenance internationaleLe prix et la monnaie de paiementLes autres clausesL'accès aux codes sourceAnnexes : Contrats de maintenance de logiciel, de progiciel, de matérielListe des organismes professionnelsTable des jurisprudencesLexique des termes informatiquesIndex
